Conditions d'utilisation

Bienvenue chez TOJ Designs. En accédant à notre site Web ou en passant une commande, vous acceptez les conditions suivantes.

Produits

Toutes les enseignes sont fabriquées sur mesure, à la commande. Les images de produits, l'outil d'aperçu en ligne et les maquettes sont fournis à titre indicatif. Comme les dégradés sont reproduits en couleurs unies et que l'éclairage varie, votre enseigne finie peut différer légèrement des aperçus à l'écran. Chaque commande est examinée par notre équipe afin que le produit final corresponde aux exemples présentés sur la page du produit.

Votre logo et la propriété intellectuelle

En téléversant un logo ou une conception, vous confirmez que vous en êtes propriétaire ou que vous avez le droit de l'utiliser, et vous nous autorisez à le reproduire uniquement pour fabriquer votre commande. Vous demeurez propriétaire de votre conception. TOJ Designs n'est pas responsable de toute violation de droit d'auteur ou de marque de commerce découlant des illustrations que vous fournissez. Nous pouvons utiliser des photos des enseignes finies dans notre marketing, sauf si vous nous demandez de ne pas le faire.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD). Le prix affiché est le prix total du produit; seules la TPS et la TVQ s'y ajoutent, et elles sont calculées et affichées au moment du paiement, avant que vous ne payiez. Les prix peuvent changer sans préavis, mais le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment du paiement. Le paiement intégral est exigé au moment du paiement, avant le début de la production.

Utilisation et entretien du produit

Nos enseignes sont conçues pour un usage intérieur, sont alimentées par USB et ne sont pas étanches. Elles peuvent être utilisées temporairement à l'extérieur, mais ne doivent pas être exposées de façon prolongée au soleil, à la pluie ou à l'humidité. Un adaptateur mural USB n'est pas inclus. Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par une mauvaise utilisation, une exposition extérieure ou un usage non conforme à ces directives.

Limitation de responsabilité

Sous réserve de nos obligations en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec et de la garantie légale — que nous n'excluons ni ne limitons — et dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité de TOJ Designs à l'égard de toute commande se limite au montant que vous avez payé pour cette commande.

Vos droits prévus par la loi

Aucune disposition des présentes conditions ne supprime, ne réduit ni ne fait renoncer à un droit que vous confère la Loi sur la protection du consommateur du Québec ou le Code civil du Québec, y compris la garantie légale. Si une partie des présentes conditions entre en conflit avec ces lois, la loi prévaut et le reste des conditions demeure applicable.

Langue

Ce site et les présentes conditions sont offerts en français et en anglais. La version française est disponible au tojdesigns.com/fr/. Pour les consommateurs québécois, la version française prévaut.

Coordonnées

Des questions sur ces conditions? Écrivez-nous à info@tojdesigns.com.

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec (Canada), et tout litige relève de la compétence des tribunaux du Québec.